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Entre la Société SBJFV, 15 RUE DU PASSEUR DE BOULOGNE 92130 ISSY LES MOULINEAUX, au Capital Social de 2.000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 841 619 158, SIRET 84161915800014, représentée par M. Stephane BROSSEAU, en qualité de Président, dûment habilité aux fins des présentes. La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site. Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».

Article 1 : Objet Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits ou prestation de service  proposés par la société At

Définition :

Prestataire :  désigne toute personne physique, justifiant d’une expertise personnelle forte en ésotérisme étant sous le régime d'indépendant ou auto entrepreneur  , ayant conclu un contrat de partenariat avec le site atlante-voyance.com. De façon générale, en France, tout prestataire de services est soumis à obligation d'information, en vertu du droit de la consommation (article L111 du code de la consommation).

Consultant: désigne les personnes qui ont créé un compte sur le site afin de bénéficié des prestations du site.

  • Le Service: service proposé par le site Atlante-Voyance.com    permettant la mise en relation entre le prestataire et le consultant

  • Consultation  . « CONSULTATION » : désigne la mise en relation, du client et du CONSEILLER pour une durée déterminée. Plusieurs modes de CONSULTATION sont proposées sur le SITE :  soit par téléphone soit par tout autre

  • moyen audiovisuel et/ou électronique approprié autorisé par le CONSEILLER , soit à domicile pour les prestations demandant des travaux ne pouvant pas ce faire à distance (tel que purification , magnétisme )  Les CONSULTATIONS sont réalisées par des CONSEILLERS sélectionnés par Atlante Voyance suivant des critères éthiques et professionnels stricts, les CONSEILLERS étant par ailleurs signataires de la Charte qualité accessible sur le SITE. Il est enfin précisé que les CONSULTATION réalisées via le SITE ne se substituent en aucun cas à des consultations d’usage, et notamment d’ordre médical.

  • « SITE » désigne la  plateforme technique de mise en relation des prestataires et des Consultants  administrée par la société

Boutique ésotérique : désigne la vente en ligne  d'articles dans le domaine de tout ce qui ce rapporte à l'ésotérisme .

  • Service clients: service dédié aux consultant qui peut être contacté par e-mail à l’adresse électronique suivante : .

  • 1. Acceptation des conditions générales

  • Les présentes conditions générales de service définissent le cadre général applicable aux clients. Toute utilisation du site atlante-voyance.com  est assujettie aux présentes conditions générales.

  • La souscription du consultant  à l’offre présentée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.

  • En conséquence, la signature et/ou la validation des écrans d’enregistrement en ligne entraînent l’acceptation par le consultant et le préstataire de l’ensemble des conditions décrites ci-avant et ci-après.

. 2. Description du service

Atlante-Voyance.com  est un portail ésotérique mettant à disposition des consultants des prestations réalisées par des prestataire sélectionnés pour leur professionnalismes et leur sérieux par la société  atlante-voyance.com .

Ces prestations se présentent sous 3 formes :

  • consultations téléphoniques tarifées a la minute ou au forfait pour les consultant qui on souscrit un abonnement .

  • Consultation  de magnétisme Reiki à distance sur support. Consultation prestation faite par un prestataire en partenarial avec le site Atlante-voyance.com. Le consultant prend contact avec le prestataire de son choix  . Il sera mis en relation par téléphone avec le prestataire pour un entretien téléphonique ,( le support 'photo ou autre ) sera envoyé par le consultant via la plateforme atlante-voyance.com   électroniquement , le prestataire s'engage à détruire tout support envoyé par le consultant après la prestation effectué. Le client règle la prestations viasle site atlante-voyance.com, le tarif des prestations est indiqué sur le site et ne pourra pas être modifié par le prestataire .   

La société Atlante-Voyance.com  se chargeant d’encaisser le prix de la Prestation déterminée , en débitant   le compte  du consultant  constitué par un forfait en euros disponible, ou bien par un paiement en carte bancaire, et ce pour le compte du prestataire  en lui rétrocédant le montant de la prestation.

La société Atlante Voyance  n’est qu’un intermédiaire technique mettant à disposition le portail , permettant aux Consultants d’accéder aux prestations des Prestataires . Elle  n’est pas cocontractante des au titre de la Prestation offerte par ces derniers.

L’accord contractuel concernant la Prestation de services fournie par le prestataire  n’engage que le Consultant, le site Atlante-voyance.com n’encourant aucune responsabilité quant à l’entrée en relation entre le consultant et le prestataire , la conclusion puis l’exécution du Service du site atlante-voyance.com  n’étant limitée qu’à une mise en relation via le portail Atlante-voyance.com.

La responsabilité du site Atlante-voyance.com  ne peut absolument pas être engagée quant à la qualité de la prestation, quant à sa nature, sa fiabilité et son exactitude, le préstataire faisant son affaire personnelle de la conclusion et de l’exécution de la Prestation proposée par le Consultant.

Néanmoins, le Consultant  pourra signaler au site Atlante-voyance.com   toute difficulté, mauvaise qualité ou autres problèmes liés à l’information communiquée par le consultant, le site atlante-voyance.com  n’ayant que la possibilité d’afficher un commentaire au regard de l’avis et/ou de la difficulté exprimés par le consultant.

 

Boutique ésotérique

 

 1. Présentation des produits

 

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique « Catalogue » de notre site. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société altante voyance  ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la société atlante-voyance.com  sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle : leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

 


3. Durée de validité des offres de vente

 

Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal s'il le souhaite.

 


4. Prix des produits

 

La rubrique « Catalogue » de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. La TVA est non applicable sur le site www.atlante-voyance.com , article 293 B du CGI.

Le site atlante-voyance.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société altante voyance serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

 


5. Commande

 

Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien « Confirmez votre commande » en bas de la page « Récapitulatif de votre commande » après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande ; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

Le site atlante-voyance.com confirme la commande par courrier électronique ; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.

Les données enregistrées par le site atlante-voyance.com  constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par le site atlante-voyance.com  dans les conditions et les délais légaux ; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients.

 


6. Modalités de paiement

 

Le règlement des commandes s'effectue par carte bancaire, chèque ou via Paypal.

Lors de l'enregistrement de la commande, l'acheteur devra verser la totalité du montant global de la facture.

 


7. Droit de rétractation

 

Conformément à l’article L. 114-1 du Code de la consommation qui confère un droit de rétractation au client, vous avez la possibilité de retourner tout article ne vous donnant pas entière satisfaction dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception de votre colis (date de La Poste ou de Chronopost).

Le renvoi se fait uniquement par voie postale à l’adresse suivante :

 Atlante Voyance

 

Les produits doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine (si toutefois emballage il y avait), les étiquettes ne doivent pas être décollées et les produits doivent être dans un parfait état de revente (non utilisés, non ouverts, non détériorés). Vous devez obligatoirement joindre le bon de retour correctement complété avec les raisons du retour pour chaque article concerné.

Les frais de retour sont à votre charge et nous vous recommandons de choisir un envoi avec suivi ou accusé de réception. Cependant, ces derniers vous sont intégralement remboursés au prix d'une livraison standard. Pour ce faire, merci de joindre le reçu de votre paiement auprès de La Poste. Le remboursement intégral se fait dans un délai de 9 jours après réception et validation de votre retour par crédit sur la carte bancaire ayant effectué l’achat.

 

8. Relations clients - Service après-vente

 

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser par téléphone, du lundi au vendredi de 9 h à 18 h au service Relations Clients de la société. Il peut également nous adresse un email ou remplir notre formulaire de contact 24 heures sur 24.

 

Par ailleurs, la Loi française sur les Litiges de Consommation (ordonnance n° 2015-1033 du 20 août 2015 relative au règlement extra-judiciaire des litiges de consommation) vous permet de faire appel à un médiateur extra-judiciaire en cas de litige avec notre société.

 

 

 

Livraison  

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.

Les colis sont généralement expédiés dans un délai de 48 heures après réception de votre paiement. Le mode d'expédition standard est présent sous deux formes : le Colissimo suivi (via La Poste), remis sans signature, et le colis Mini Max (via La Poste). Les délais de livraison sont généralement de 3 à 5 jours. Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s'applique (pour cela merci de nous contacter). Si le mode d'expédition que vous avez choisi comporte un suivi, nous vous fournirons dès que possible un numéro qui vous permettra de suivre en ligne (notamment sur http://www.colissimo.fr/portail_colissimo/suivre.do) l'acheminement de votre colis.

Les frais d'expédition comprennent l'emballage (cartons, protections, colis) et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Il nous est possible de grouper deux commandes distinctes (pour cela, merci de nous contacter). Les frais de port pourront alors être revus à la hausse en fonction du poids du paquet. Votre colis est expédié à vos propres risques, mais sachez qu'un soin tout particulier est accordé aux colis contenant des produits fragiles.

Les colis sont en grande majorité surdimensionnés et protégés afin que vos produits arrivent intacts.

Nos clients peuvent, à leur demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande.

Il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué (généralement dans le mail signalant l'expédition de vos produits), nous vous demandons de nous signaler ce fait en nous contactant par téléphone ou en nous envoyant un e-mail. Nous interrogerons alors le transporteur afin de démarrer une enquête. Une enquête peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête, nous vous conseillons donc d'attendre quelques jours avant de signaler un retard de livraison. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (dans la grande majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, le transporteur considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment-là que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions l'ancien prix de vente (pas de surcôut pour vous ou de remboursement partiel pour nous). Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

 

 

Problèmes de livraison du fait du transporteur

 

Tout problème concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc.) devra être impérativement indiqué sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites », accompagnée de la signature du client. Le client devra parallèlement confirmer ce problème en adressant au transporteur dans les 3 jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par email ou par simple courrier à notre service client :

 

Frais de port

 

Les produits ésotérique  sont des produits au prix unitaires. Si vous souhaitez commander un simple encens ou une bougie, il faut que les frais de port soient adaptés afin que vous n'ayez pas à payer plus de livraison que de produits.

 

 

Envois vers la France

 

Nous avons établi trois paliers pour nos frais de livraison vers la France (tous les tarifs évoqués sont TTC) :

- pour les commandes dont le montant est inférieur à 11,00 €, les frais de port sont de 1,75 € ;

- pour les commandes dont le montant est compris entre 11,00 € (inclus) et 21,00 € (exclu), les frais de port sont de 2,75 € ;

- pour les commandes dont le montant est supérieur à 21,00 € (inclus), les frais de port sont de 3,50 € avec envoi en lettre suivie (livraison directement dans votre boîte aux lettres).

OFFRE SPÉCIALE : pour les commandes dont le montant est supérieur à 40,00 € (inclus), le surcoût de l'envoi en Colissimo suivi est offert (remise sans signature). Par exemple, si votre commande s'élève à 45,00 €, vous paierez 3,75 € de frais de port pour un envoi en Colissimo suivi.

 

Vous constaterez que ces tarifs sont bas car nous sommes conscients de l'importance du montant des frais de livraison lors d'un achat de nos produit en ligne. En ce qui concerne l'expédition et la livraison, nous faisons notre possible pour poster votre commande le lendemain de votre paiement et les colis sont généralement acheminés en deux jours. Il arrive cependant que la livraison soit retardée de quelques jours (chose très rare). Si vous n'avez toujours rien reçu au bout de sept à dix jours, merci de nous contacter.

 

 

Erreurs de livraison

 

a : Le client devra formuler auprès de notre société le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.

b : La formulation de cette réclamation auprès de notre société pourra être faite : 
- en priorité par téléphone au 02 97 57 94 94 du lundi au jeudi de 9 h à 18 h. et le vendredi de 9 h à 17 h,
- par email, via notre forumulaire de contact ou bien à atlante voyance ,
- en vous connectant sur notre site dans la rubrique « Mon Compte », puis « Historique de vos commandes » où, vous pourrez nous poser votre question à travers le menu nous contacter en precisant bien la référence de la commande.

c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera notre société de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

d : À réception de la réclamation, la notre société attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail ou par téléphone au consommateur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.

e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la notre société dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colis recommandé, à l'adresse suivante :

 

atlante-voyance.com

 

Échanges et retours

 

Retours :

 

Conformément à l’article L. 114-1 du Code de la consommation qui confère un droit de rétractation au client, vous avez la possibilité de retourner tout article ne vous donnant pas entière satisfaction dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception de votre colis (date de La Poste ou de Chronoposte).

Le renvoi se fait uniquement par voie postale à l’adresse suivante :

atlante-voyance.com

 

Les produits doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine (si toutefois emballage il y avait), les étiquettes ne doivent pas être décollées et les produits doivent être dans un parfait état de revente (non utilisés, non ouverts, non détériorés). Vous devez obligatoirement joindre le bon de retour correctement complété avec les raisons du retour pour chaque article concerné.

Les frais de retour sont à votre charge et nous vous recommandons de choisir un envoi avec suivi ou accusé de réception. Cependant, ces derniers vous sont intégralement remboursés au prix d'une livraison standard. Pour ce faire, merci de joindre le reçu de votre paiement auprès de La Poste. Le remboursement intégral se fait dans un délai de 7 jours après réception et validation de votre retour par crédit sur la carte bancaire ayant effectué l’achat.
 

 

Échanges :

 

L'échange se fait exclusivement par voie postale.

Les produits doivent être renvoyés pour échange dans leur emballage d’origine (si toutefois emballage il y avait), les étiquettes ne doivent pas être décollées et les produits doivent être dans un parfait état de revente (non utilisés, non ouverts, non détériorés). Vous pouvez échanger votre article pour une couleur différente ou un autre produit. La valeur d'échange est la valeur d'achat de votre produit (valeur TTC remise déduite). Dans le cas d'un échange contre un produit d'un montant supérieur, la différence sera à votre charge. Dans le cas d'un échange contre un produit d'un montant inférieur, il nous est impossible vous rembourser la différence mais nous pouvons vous envoyer un bon d'achat ou vous pouvez compléter votre achat par un autre produit.

Disposition du portail atlante Voyance

  • Dans le cadre de son activité de mise en relation entre le consultant  et le Prestataire , la société atlante Voyance est un opérateur de télécommunications électroniques permettant au consultant et au prestataire  d’accéder au portail Atlante Voyance, et ce, au moyen de logiciels en communiquant sur des équipements de télécommunications intégrant la communication par internet.

  • Le site ATLANTE-VOYANCE.COM n’est pas responsable de la qualité de la ligne téléphonique ni de la connexion internet du consultant qui est assurée auprès de l’opérateur de téléphonie ou FAI auprès du ou desquels il a souscrit selon les dispositions de l’article L121-83 du Code de la Consommation.

  • Les logiciels fournis par la société altante voyance  sont fournis sur la base du réseau public Internet et selon le protocole IP sachant que la société atlante voyance ne concède au consultant aucun droit d’utilisation de logiciels mis à disposition à titre individuel non exclusif et non transférable, sachant que le droit d’utilisation des logiciels ne débute que lorsque le participant est entré sur l’interface du site www.atlante-voyance.com

  • Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, chaque consultant dispose d'un mot de passe. Ce mot de passe est strictement personnel et confidentiel et, en conséquence il ne doit être ni communiqué ni partagé avec quiconque.

  • Dans le cas où un Consultant diffuserait ou utiliserait ses données et son mot de passe de façon contraire à leur destination, Atlante-Voyance.com pourra résilier de plein droit le compte du Consultant  sans mise en demeure préalable ; ce que le Consultant accepte, par avance, expressément.

  • Le Consultant est seul responsable de l'utilisation de ses données d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de son compte personnel de Consultant, qu'elles soient frauduleuses ou non. C’est pourquoi, le consultant  garantit atlante-voyance.com contre toute demande faite à ce titre.

  • En effet, il est rappelé qu’atlante-voyance.com  n'a pas pour obligation de vérifier l'identité de chaque Consultant. Par conséquent, en cas d’usurpation d’identité d’un Consultant, Altante-voyance.com  ne saurait être tenue pour responsable. En tout état de cause, si un Consultant suspecte une utilisation frauduleuse de son compte, il devra immédiatement en avertir Atlante-Voyance.com

ARTICLE 4 - PRIX DES PRESTATIONS

Dans le cadre d’un objectif de parfaite transparence, altante voyance propose aux consultant un système de paiement en ligne entièrement sécurisé permettant de contrôler a priori le montant de chaque CONSULTATION par un système de plafonnement en assurant que seul le montant réel de la CONSULTATION sera prélevé.

Ainsi plusieurs formules sont proposées au MEMBRE qui souhaite une CONSULTATION :

  • La « Formule complète  » le consultant à souscrit à un abonnement au tarif de 25 € mensuel sans obligation de reconstitution tout les mois  et pouvant être résilié à tout moment . Cet abonnement lui donne droit

  • sur  toute les consultations effectué durant sa période de son abonnement  hors consultation à domicile et boutique . A un tarif unique de 25 € la consultation complète ne pouvant dépasser  30 min .

  • La formule libre  : dans cette hypothèse le consultant  est facturé à la minute et pourra choisir le montant à ne pas dépasser .

Atlante-voyance.com propose également aux consultant  des Consultation à domicile avec nos prestataire .

Les Prix des PRESTATIONS sont indiqués en devise euro toutes taxes comprises (EUR TTC) et sont facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande de CONSULTATION par le consultant.

En l’absence de contestation de la part du consultant qui s’est vu facturer une PRESTATION dans les vingt quatre (24) heures, celle-ci sera considérée comme définitivement acceptée et ne pourra plus donner lieu à une quelconque contestation ; ce que le consultant accepte expressément.

4.1 Règlement des PRESTATIONS par le consultant

Le règlement des PRESTATIONS sera directement effectué par les MEMBRES auprès de atlante-voyance.com , par carte bancaire via paiement sécurisé tel que décrit ci-après. Le montant à régler correspond à la formule choisie par leconsultant et ne peut dépasser le plafond qu’il a lui-même fixé préalablement à son engagement.

Dans le cas d'un réglement par carte bancaire, altante voyance  s’engage à ne facturer que le montant réel de chaque CONSULTATION effectuée.

Le règlement peut également être effectué par l'intermédiaire de Paypal. Pour consulter des conditions générales de Service de Paypal, cliquez-ici.

Dans le cadre d'un réglement via paypal, il ne pourra être effectué aucun remboursement. Dans le cas ou le prix réel de la PRESTATION serait inférieur de plus de deux euros au prix payé par le MEMBRE via Paypal, un avoir sera envoyé pour compenser l'écart entre le paiement Paypal et le prix réel de la consultation. Cet avoir est à valoir sur une prochaine CONSULTATION et n'est pas remboursable ni transférable. Il se matérialise sous la forme d'un code privilège envoyé par email et à saisir lors d'une prochaine consultation, non cumulable avec tout autre code privilège.

4.2 Sécurisation des paiements

Pour toutes ses transactions, le consultant fait appel à l'opérateur "OGONE". Ogone est, en Europe, l’un des principaux opérateurs de services de paiement pour le e-commerce et la vente à distance, avec plus de 20 000 clients répartis dans 35 pays.

Pour augmenter la sécurisation des paiements, le Code de vérification est demandé au consultant lors de ses achats en ligne. Ce numéro, composé de 3 chiffres, figure au dos de la carte bancaire.

4.3 Rétractation

Les consultant disposent d’un délai de rétractation de sept jours francs conformément aux dispositions de l’article L.121-20 du Code de la consommation.

Atlante-voyance.com s’engage à rembourser au MEMBRE se rétractant le montant versé pour la CONSULTATION et/ou pour une préstatation sous réserve que celle-ci et/ou celui-ci ne soit pas intervenu ou commencé en application de l’article L.121-20-2 du même Code, ce que le consultant  accepte expressément.

En cas de remboursement, celui-ci interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la rétractation.

TOUTES TENTATIVES DE FRAUDE A LA CARTE BANCAIRE, CONTREFACON DE CARTE DE PAIEMENT, ESCROQUERIE, ABUS DE CONFIANCE ET/OU REPUDIATION ABUSIVE ENTRAINERONT SYSTEMATIQUEMENT LA POURSUITE EN JUSTICE DES PERSONNES AYANT ESSAYE DE TROMPER NOS SERVICES.

4.4 Defaut de paiement

Le défaut de paiement d'une seule somme à l'échéance convenue, rend exigible la totalité des sommes dues et entraînera l'application de la clause pénale.

4.5 Clause resolutoire

La vente sera résolue de plein droit 72 heure (soixantre douze ) heures après réception d'une mise en demeure, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, ou message électronique, non suivie d'effet dans le cas où un retard de paiement surviendrait à l'échéance. La vente sera résolue de plein droit et sans formalité en cas de redressement judiciaire ou de dépôt de bilan. La clause pénale sera appliquée en cas de clause résolutoire.

4.6 Clause penale

A défaut de paiement à l'échéance, et à titre de clause pénale, l'acquéreur défaillant devra payer en sus du prix une somme d'un montant forfaitaire de 100,00 (cent ) Euro. Cette clause pénale restera définitivement acquise à la Société atlante-voyance.com, sans qu'il n'y ait lieu de justifier d'un quelconque préjudice. La clause pénale sera appliquée d'office en cas de clause résolutoire.

ARTICLE 5 - OBLIGATIONS DES UTILISATEURS

  •  

12. Responsabilité  et obligation des consultant

Le consultant reconnaît que les services souscrits par le portail au titre des prestations employées par les prestataire le sont sous ses contrôle et responsabilités.

En conséquence, la société atlante-voyance.com ne saurait être tenue responsable pour quelque façon que ce soit de l’usage et du contenu des informations diffusées ou consultées par le consultant, ni de la qualité ou inadéquation ou de mauvaise exécution dela préstation par le prestataire.

L’utilisation du portail altante voyance tant par consultant que par le prestataire implique pour eux l’observation de certaines normes de comportement reposant notamment sur le respect des lois et règlements, de certaines valeurs éthiques, tels que le respect d’autrui, la courtoisie, la bonne foi et la loyauté.

  • L’utilisation de la plateforme atlante-voyance.com implique le respect des principes édictés par atlante-voyance.com  en matière de modération par le consultant à cet effet. Se comporter de façon loyale à l'égard de atlante-voyance.com  et des autres consultants.

  • Etre honnête et sincère dans les informations fournies à atlante-voyance.com et, le cas échéant aux autres consultant.

Respecter les droits des tiers, et en particulier les droits d’atlante-voyance.com et des autres consultant .

Il est interdit au consultant de violer ou tenter de violer la sécurité ou l’intégrité de la plateforme et notamment de :

  • Mettre en œuvre toute action qui serait susceptible de mettre en péril ou d’interférer avec le fonctionnement correct du portail  ou toute Transaction intervenue sur la portail

  • Utiliser le SITE conformément à la finalité décrite dans les présentes CGS et ne pas chercher à détourner ses principes de fonctionnement

  • Accéder ou tenter d’accéder à des données qui ne sont pas destinées à la visualisation,

  • Pénétrer ou tenter de pénétrer dans un serveur ou sur un compte auquel le consultant et/ou le prestataire ne sont autorisés à accéder,

  • Harceler, menacer, insulter ou porter atteinte à la vie privée de tout autre consultant et/ou tiers et/ou prestataire  et de diffuser des informations diffamatoires, injurieuses ou calomnieuses,

  • Bafouer la dignité humaine par un texte, une image ou une vidéo à caractère raciste, violent, pornographique, révisionniste et de porter atteinte à la vie d’autrui,

  • Violer les dispositions légales sur les droits de propriété intellectuelle et notamment de ne pas commettre d’acte susceptible de constituer un acte de contrefaçon ou de concurrence déloyale,

  • Ne pas détourner la finalité du portail à des fins commerciales, professionnelles ou publicitaires, notamment pour proposer, solliciter ou promouvoir de biens ou de services payants sans de atlante voyance .

  • Plus particulièrement, les consultant s’engagent à ne pas contacter les prestataire  autrement que par l’intermédiaire du portail, et réciproquement.

  • Respecter la vie privée des autres UTILISATEURS et la confidentialité des échanges avec ces derniers.

  • Ne pas détourner les consultant du portail vers un autre site, ou un service concurrent.

  • Ne pas chercher à porter atteinte au sens des articles 323-1 et suivants du Code pénal aux systèmes de traitement automatisés de données mis en œuvre par atlante voyance

 

4. Limitations contractuelles

 

Les informations retranscrites sur notre site atlante voyance font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail atlante voyance.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site  ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites internet.

Utilisant la technologie JavaScript, le site atlante voyance ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation ainsi que tout autre type de conséquence liée à l'exploitation du site atlante voyance, qu'elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

 

5. Propriété intellectuelle et contenu du site internet

 

Le contenu rédactionnel du site web www.atlante-voyance.com appartient exclusivement à SBJFV. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Le site atlante-voyance.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.

En naviguant sur le site atlante-voyance.com l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

 

6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

 

Toutes les informations recueillies sur le site web atante voyance  se font dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande ou la demande d'inscription à la Newsletter. Par ailleurs, le désabonnement de la Newsletter se fait grâce au lien situé en pied de page.
atlante voyance  s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un e-mail à l’adresse contact@atlante-voyancepolis.com, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : SBJFV, 15 RUE DU PASSEUR DE BOULOGNE 92130 ISSY LES MOULINEAUX.

Le site web concerné est déclaré à la CNIL sous le numéro : .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

7. Droit applicable et lois concernées

 

Soumis au droit français, le site web www.atlante-voyance.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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